1. Préambule
1.1 Le présent site est la propriété de ADsion
1.2 Le Directeur de la publication du site internet est « ADSION »
2. Hébergeur
1&1 IONOS SARL
Direction : Achim WEISS , Matthias STEINBERG
SARL au Capital de 100.000 EUR
SIRET 431 303 775 000 16 – APE 642 B – R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Commerzbank AG, IBAN DE98 5004 0000 0589 3375 02, BIC COBADEFFXXX
3 Conception et réalisation technique du site
La Box Com
1115 rue Hélène Boucher,
34130 Mauguio
4. Mise à jour
ADSION s’engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.
5. Propriété intellectuelle
5.1 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de ADSION et de ses partenaires.
5.2 Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de ADSION, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
5.3 ADSION se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. ADSION se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
5.4 La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : “ce document provient du site internet www.ADSION.fr propriété de ADSION. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.
5.5 L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse.
6. Les liens
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7. Cookies du site
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8. Conditions d’utilisation
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9. Données personnelles
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9.2 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, ADSION s’engage à n’utiliser les données à caractère personnel de l’utilisateur que pour les strictes finalités précisées ci-avant. ADSION s’engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du présent service, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’utilisateur, sans son accord préalable.
9.3 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qui peut être exercé à l’adresse suivante : contact@ADSION.fr
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